38.21Z Traitement et élimination des déchets non dangereux

Comprend

• l'élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux solides ou autres :
• l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux
• l'élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d'autres méthodes avec ou sans production d'électricité ou de vapeur de carburants de substitution de biométhane de cendres de compost et d'autres co-produits destinés à un usage ultérieur etc.
• le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer

Ne comprend pas

• l'incinération et la combustion de déchets dangereux (cf. 38.22Z)
• l'exploitation d'installations de tri de matériaux de récupération non triés tels que papier plastique boïtes à boisson et métaux usagés en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
• la décontamination le nettoyage des terres de l'eau la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z)

Produits associés

• 38.21.10 Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
• 38.21.21 Enfouissement sanitaire
• 38.21.22 Autre enfouissement
• 38.21.23 Incinération des déchets non dangereux
• 38.21.29 Elimination d'autres déchets non dangereux
• 38.21.30 Déchets de solvants organiques
• 38.21.40 Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets

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38.12Z Collecte des déchets dangereux

Comprend l'enlèvement de déchets dangereux solides ou autres c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement telles que des substances explosives oxydantes inflammables toxiques irritantes nocives cancérogènes corrosives infectieuses ou autres. Elle comprend également les activités d'identification de traitement d'emballage et d'étiquetage des déchets pour le transport.

Comprend

• la collecte de déchets dangereux tels que :
• huiles usagées de navires de garages
• huiles et graisses de cuisson usagées
• déchets biologiques dangereux
• déchets nucléaires
• piles usagées etc.
• l'exploitation d'installations de transfert de déchets dangereux

Ne comprend pas

• l'assainissement et le nettoyage de bâtiments des sites miniers des sols ou des eaux souterraines contaminés par exemple le désamiantage (cf. 39.00Z)

Produits associés

• 38.12.11 Collecte de déchets médicaux dangereux et d'autres déchets biologiques dangereux
• 38.12.12 Collecte d'autres déchets industriels dangereux
• 38.12.13 Collecte des déchets municipaux dangereux
• 38.12.21 Combustibles nucléaires irradiés
• 38.12.22 Déchets pharmaceutiques
• 38.12.23 Autres déchets médicaux dangereux
• 38.12.24 Déchets chimiques dangereux
• 38.12.25 Huiles usagées
• 38.12.26 Déchets métalliques dangereux
• 38.12.27 Déchets et débris de piles batteries de piles et accumulateurs électriques
• 38.12.29 Autres déchets dangereux
• 38.12.30 Transport de déchets dangereux

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38.22Z Traitement et élimination des déchets dangereux

Comprend l'élimination et le traitement avant élimination de déchets dangereux solides ou autres c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement telles que des substances explosives oxydantes inflammables toxiques irritantes nocives cancérogènes corrosives infectieuses ou autres.

Comprend

• l'exploitation d'installations de traitement de déchets dangereux
• le traitement et l'élimination d'animaux toxiques vivants ou morts et d'autres déchets contaminés
• l'incinération de déchets dangereux
• la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'en éliminer les déchets nocifs
• le traitement des huiles usagées de navires de garages des huiles et graisses de cuisson usagées des piles usagées etc.
• le traitement l'élimination et le stockage de déchets radioactifs nucléaires y compris :
• traitement et élimination des déchets radioactifs transitoires des hôpitaux c'est-à-dire qui se dégraderont au cours du transport
• conditionnement préparation et autre traitement des déchets nucléaires avant leur stockage

Ne comprend pas

• le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
• l'incinération de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• la décontamination le nettoyage des terres de l'eau la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z)

Produits associés

• 38.22.11 Traitement des déchets nucléaires
• 38.22.19 Traitement d'autres déchets dangereux
• 38.22.21 Elimination des déchets nucléaires
• 38.22.29 Elimination d'autres déchets dangereux

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