13.96Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Comprend

• la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
• la fabrication d'ouvrages de passementerie et d'articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc.
• la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles
• la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique
• la fabrication d'autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées
• la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
• la fabrication d'articles textiles techniques divers :
• nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
• étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d'autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines
• garnitures pour AUTOMOBILES
• mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication
• toiles pour machines à papier

Ne comprend pas

• la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z)
• la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement (cf. 22.19Z et 22.21Z)
• la fabrication de toiles en fils métalliques (cf. 25.93Z)

Produits associés

• 13.96.11 Fils et filés métallisés
• 13.96.12 Tissus en fils métalliques et filés métallisés nca
• 13.96.13 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
• 13.96.14 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts nca
• 13.96.15 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
• 13.96.16 Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
• 13.96.17 Articles de rubanerie, rubans sans trame encollés (bolducs), articles de passementerie
• 13.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels

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25.72Z Fabrication de serrures et de ferrures

Comprend

• la fabrication de serrures complètes et de barillets, de cadenas, de verrous pour le bâtiment, l'ameublement, etc.
• la fabrication de serrures et gâches électriques
• la fabrication de serrures pour AUTOMOBILES et autres véhicules
• la fabrication de barres anti-panique
• la fabrication de ferrures (charnières, gonds, paumelles, etc.)

Produits associés

• 25.72.11 Serrures pour l'automobile et l'ameublement, en métaux communs
• 25.72.12 Autres serrures, en métaux communs
• 25.72.13 Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties
• 25.72.14 Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie, en métaux communs
• 25.72.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures

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26.40Z Fabrication de produits électroniques grand public

Comprend la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules AUTOMOBILES, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique.

Comprend

• la fabrication de magnétoscopes et d'équipements de reproduction de l'image
• la fabrication de téléviseurs
• la fabrication de moniteurs et d'écrans de télévision
• la fabrication de systèmes d'enregistrement et de reproduction audio
• la fabrication d'équipements stéréo
• la fabrication de récepteurs radio
• la fabrication de systèmes d'amplification du son
• la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique
• la fabrication de juke-boxes
• la fabrication de matériel d'amplification des instruments de musique et de systèmes d'information du public
• la fabrication de microphones
• la fabrication de lecteurs CD et DVD
• la fabrication de machines à karaoké
• la fabrication d'écouteurs (par exemple pour radio, stéréo, ordinateur)
• la fabrication de consoles de jeux vidéo

Ne comprend pas

• la reproduction de supports enregistrés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf.18.2)
• la fabrication d'équipements informatiques périphériques et d'écrans d'ordinateurs (cf. 26.20Z)
• la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'équipements destinés aux services de téléavertissement (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils de radiotélécommande radio et infrarouge (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'équipements d'enregistrement en studio, tels que des appareils de reproduction, des antennes de transmission et de réception, des caméras vidéo destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'antennes (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils photos numériques (cf. 26.70Z)
• la fabrication de jeux électroniques (cf. 32.40Z)

Produits associés

• 26.40.11 Récepteurs radio (à l'exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
• 26.40.12 Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
• 26.40.20 Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
• 26.40.31 Electrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
• 26.40.32 Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son
• 26.40.33 Caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques
• 26.40.34 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique
• 26.40.41 Microphones et leurs supports
• 26.40.42 Haut-parleurs, casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs
• 26.40.43 Amplificateurs électriques d'audiofréquence, appareils électriques d'amplification du son
• 26.40.44 Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie nca
• 26.40.51 Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
• 26.40.52 Parties d'émetteurs et de récepteurs radio
• 26.40.60 Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
• 26.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroniques grand public

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27.90Z Fabrication d'autres matériels électriques

Comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.

Comprend

• la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
• la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture des portes
• la fabrication de carillons électriques
• la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
• la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible
• la fabrication de sources d'alimentation électrique ininterruptibles
• la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution)
• la fabrication de câbles d'appareils, de prolongateurs électriques et d'autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
• la fabrication d'électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d'autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
• la fabrication d'accélérateurs de particules
• la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
• la fabrication d'électro-aimants
• la fabrication de sirènes
• la fabrication de tableaux d'affichage électroniques
• la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons
• la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation
• la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs

Ne comprend pas

• la fabrication d'isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z)
• la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z)
• la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d'appareils similaires (cf. 26.1)
• la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. 27.1)
• la fabrication de piles et d'accumulateurs (cf. 27.20Z)
• la fabrication de câbles pour transport d'énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3)
• la fabrication d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)
• la fabrication d'appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B)
• la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
• la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B)
• la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules AUTOMOBILES, tels que génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, jeux de fils pour bougies d'allumage, systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z)

Produits associés

• 27.11.50 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, convertisseurs statiques, autres bobines de réactance
• 27.12.10 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
• 27.32.13 Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
• 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
• 27.90.12 Isolateurs électriques, pièces isolantes pour machines ou équipements électriques, tubes isolateurs
• 27.90.13 Electrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
• 27.90.20 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes, appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
• 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.33 Parties d'autres matériels électriques, parties électriques de matériels nca
• 27.90.40 Autres matériels électriques nca (y compris électro-aimants, accouplements et freins électromagnétiques, têtes de levage électromagnétiques, accélérateurs de particules électriques, générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
• 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kVAr
• 27.90.52 Autres condensateurs fixes
• 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables
• 27.90.60 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
• 27.90.70 Equipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
• 27.90.81 Eléments pour condensateurs
• 27.90.82 Eléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
• 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques

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28.11Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules

Comprend

• la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exclusion des moteurs pour véhicules AUTOMOBILES, aéronefs et motocycles :
• moteurs pour navires et bateaux
• moteurs pour véhicules ferroviaires
• la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs pour tous types de moteurs à combustion interne
• la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne
• la fabrication de turbines et de leurs parties :
• turbines à vapeur
• turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
• turbines éoliennes
• turbines à gaz, à l'exception des turboréacteurs et des turbopropulseurs pour la propulsion d'aéronefs
• la fabrication d'ensembles turbine-chaudière
• la fabrication de turbines génératrices
• la fabrication de moteurs pour des applications industrielles

Ne comprend pas

• la fabrication de génératrices électriques (à l'exception des turbines génératrices) (cf. 27.11Z)
• la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l'exception des turbines génératrices) (cf. 27.11Z)
• la fabrication d'équipements et de composants électriques pour moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)
• la fabrication de moteurs pour la propulsion de véhicules AUTOMOBILES, d'aéronefs ou de motocycles (cf. 29.10Z, 30.30Z et 30.91Z)
• la fabrication de turboréacteurs et de turbopropulseurs (cf. 30.30Z)

Produits associés

• 28.11.11 Moteurs hors-bord
• 28.11.12 Moteurs de marine à explosion, autres moteurs
• 28.11.13 Autres moteurs diesel
• 28.11.21 Turbines à vapeur
• 28.11.22 Turbines et roues hydrauliques
• 28.11.23 Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
• 28.11.24 Aéromoteurs
• 28.11.31 Parties de turbines à vapeur
• 28.11.32 Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs
• 28.11.33 Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
• 28.11.41 Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions
• 28.11.42 Parties pour autres moteurs nca
• 28.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, AUTOMOBILES et motocycles

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28.13Z Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Comprend

• la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d'air ou d'autres gaz
• la fabrication de pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur
• la fabrication de pompes pour moteurs à combustion interne : pompes à huile, à eau, à carburant pour véhicules AUTOMOBILES, etc.
• la fabrication de pompes actionnées à la main

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel hydraulique et pneumatique (cf. 28.12Z)
• la fabrication de groupes frigorifiques à compression (cf. 28.25Z)

Produits associés

• 28.13.11 Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons
• 28.13.12 Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides
• 28.13.13 Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides
• 28.13.14 Autres pompes centrifuges pour liquides, autres pompes
• 28.13.21 Pompes à vide
• 28.13.22 Pompes à air, à main ou à pied
• 28.13.23 Compresseurs frigorifiques
• 28.13.24 Compresseurs d'air remorquables
• 28.13.25 Turbocompresseurs
• 28.13.26 Compresseurs volumétriques alternatifs
• 28.13.27 Compresseurs volumétriques rotatifs
• 28.13.28 Autres compresseurs
• 28.13.31 Parties de pompes, parties d'élévateurs à liquides
• 28.13.32 Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes
• 28.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes et compresseurs

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28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention

Comprend

• la fabrication de machines et d'appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main :
• palans, treuils et cabestans, crics et vérins
• bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc.
• chariots, même AUTOMOBILES, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes
• manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement
• la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, télécabines et remonte-pentes, etc.
• la fabrication d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
• la fabrication d'éléments spécialisés de matériels de levage et de manutention
• la fabrication de roulettes pour matériel de levage ou de manutention
• la fabrication d'enrouleurs et poulies pour bateaux

Ne comprend pas

• la fabrication de robots industriels à usages multiples (cf. 28.99)
• la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains (cf. 28.92Z)
• la fabrication de pelles mécaniques, d'excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses (cf. 28.92Z)
• la fabrication de camions-grues, pontons-grue et de wagons-grues, (cf. 29.10Z, 30.11Z et 30.20Z)
• l'installation d'ascenseurs et monte-charge (cf. 43.29B)

Produits associés

• 28.22.11 Palans et monte-charges nca
• 28.22.12 Treuils de puits de mine, treuils pour usage souterrain, autres treuils, cabestans
• 28.22.13 Crics, vérins pour soulever des véhicules
• 28.22.14 Tours de forage, grues, ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
• 28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention, chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
• 28.22.16 Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
• 28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
• 28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention
• 28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention
• 28.22.20 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
• 28.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention

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28.25Z Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Comprend

• la fabrication d'équipements industriels pour la production du froid, y compris l'assemblage des éléments les composant
• la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air, y compris pour les véhicules AUTOMOBILES
• la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
• la fabrication d'échangeurs de chaleur
• la fabrication de machines à liquéfier l'air ou le gaz
• la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l'air ou les gaz
• la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)

Produits associés

• 28.25.11 Echangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz
• 28.25.12 Dispositifs de conditionnement de l'air
• 28.25.13 Equipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
• 28.25.14 Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz nca
• 28.25.20 Appareils de ventilation non domestiques
• 28.25.30 Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
• 28.25.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

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29.10Z Construction de véhicules AUTOMOBILES

Comprend

• la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes
• la fabrication de véhicules utilitaires :
• camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc.
• la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars
• la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules AUTOMOBILES
• la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur
• la fabrication d'autres véhicules AUTOMOBILES :
• autoneiges et motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf, véhicules amphibies
• autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc.
• camions-bétonnières
• la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course
• le réusinage de moteurs pour véhicules AUTOMOBILES
• la construction de voiturettes
• le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules AUTOMOBILES

Ne comprend pas

• la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z)
• la fabrication d'appareils d'éclairage pour véhicules AUTOMOBILES (cf. 27.40Z)
• la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z)
• la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z)
• la fabrication de tombereaux automoteurs et d'autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z)
• la fabrication de carrosseries pour véhicules AUTOMOBILES (cf. 29.20Z)
• la fabrication d'équipements électriques pour véhicules AUTOMOBILES (cf. 29.31Z)
• la fabrication d'autres équipements pour véhicules AUTOMOBILES (cf. 29.32Z)
• la fabrication de chars et d'autres véhicules militaires de combat (cf. 30.40Z)
• l'entretien et la réparation de véhicules AUTOMOBILES (cf. 45.20)

Produits associés

• 29.10.11 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³
• 29.10.12 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm³
• 29.10.13 Moteurs diesel pour véhicules
• 29.10.21 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm³, neuves
• 29.10.22 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1500 cm³, neuves
• 29.10.23 Voitures particulières à moteur diesel, neuves
• 29.10.24 Autres voitures particulières
• 29.10.30 Autobus et autocars
• 29.10.41 Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
• 29.10.42 Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
• 29.10.43 Tracteurs routiers pour semi-remorques
• 29.10.44 Châssis complets de véhicules AUTOMOBILES
• 29.10.51 Camions-grues
• 29.10.52 Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
• 29.10.59 Véhicules utilitaires à usages spéciaux nca
• 29.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules AUTOMOBILES

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29.20Z Fabrication de carrosseries et remorques

Comprend

• la fabrication de carrosseries, y compris les cabines, pour véhicules AUTOMOBILES
• la fabrication de remorques et de semi-remorques destinées au :
• transport de marchandises : camions-citernes, véhicules de déménagement, etc.
• transport de passagers : caravanes, remorques pour le camping, etc.
• la fabrication de conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
• l'aménagement de tous types de véhicules AUTOMOBILES, de remorques et de semi-remorques, notamment de caravanes, autocaravanes et véhicules utilitaires
• le blindage de voitures et camions

Ne comprend pas

• la fabrication de remorques et de semi-remorques à usage agricole (cf. 28.30Z)
• la fabrication de parties et d'accessoires de carrosseries pour véhicules AUTOMOBILES (cf. 29.32Z)
• la fabrication de véhicules à traction animale (cf. 30.99Z)

Produits associés

• 29.20.10 Carrosseries AUTOMOBILES
• 29.20.21 Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport
• 29.20.22 Remorques et semi-remorques de type caravane
• 29.20.23 Autres remorques et semi-remorques
• 29.20.30 Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
• 29.20.40 Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de véhicules AUTOMOBILES
• 29.20.50 Aménagement et équipement de caravanes et d'autocaravanes
• 29.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries AUTOMOBILES et de remorques et semi-remorques

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29.31Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques AUTOMOBILES

Comprend

• la fabrication de dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour véhicules AUTOMOBILES, tels que démarreurs génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, faisceaux d'allumage, etc.
• la fabrication d'essuie-glaces, de dégivreurs, de dispositifs antibuée électriques
• la fabrication de systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres
• la fabrication de dispositifs électriques pour la régulation thermique de l'habitacle : ventilation, chauffage, climatisation, etc.
• la fabrication d'autres jeux de fils pour véhicules
• l'assemblage de jauges (achetées) dans le tableau de bord, de régulateurs de tension, etc.
• la fabrication d'avertisseurs sonores, sirènes pour véhicules AUTOMOBILES

Ne comprend pas

• la fabrication de batteries pour véhicules AUTOMOBILES (cf. 27.20Z)
• la fabrication d'appareils d'éclairage pour véhicules AUTOMOBILES (cf. 27.40Z)
• la fabrication de pompes pour véhicules à moteurs et moteurs (cf. 28.13Z)

Produits associés

• 29.31.10 Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
• 29.31.21 Bougies d'allumage, magnétos d'allumage, magnétos-dynamos, volants magnétiques, distributeurs, bobines d'allumage
• 29.31.22 Démarreurs et démarreurs-alternateurs, autres générateurs et équipements
• 29.31.23 Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules AUTOMOBILES et motocycles
• 29.31.30 Parties d'équipements électriques pour véhicules AUTOMOBILES et motocycles
• 29.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements électriques et électroniques AUTOMOBILES

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29.32Z Fabrication d'autres équipements AUTOMOBILES

Comprend

• la fabrication de parties et accessoires divers pour véhicules AUTOMOBILES :
• freins, boïtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs, radiateurs, silencieux, tuyaux d'échappement, catalyseurs, embrayages, volants, colonnes et boïtiers de direction
• la fabrication de parties et accessoires pour carrosseries de véhicules AUTOMOBILES :
• ceintures de sécurité, coussins gonflables de sécurité, portières, pare-chocs, etc.
• la fabrication de sièges de voitures
• l'assemblage de sous-ensembles complets, de parties et d'accessoires pour véhicules AUTOMOBILES, pour compte de tiers

Ne comprend pas

• la fabrication de pneumatiques (cf. 22.11Z)
• la fabrication de pantalons et de ceintures en caoutchouc et d'autres articles en caoutchouc (cf. 22.19Z)
• la fabrication de batteries (cf. 27.20Z)
• la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs et autres équipements pour moteur à combustion interne pour véhicules AUTOMOBILES (cf. 28.11Z)
• l'entretien et la réparation de véhicules AUTOMOBILES (cf. 45.20)

Produits associés

• 29.32.10 Sièges pour véhicules AUTOMOBILES
• 29.32.20 Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
• 29.32.30 Parties et accessoires nca pour véhicules AUTOMOBILES
• 29.32.91 Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de véhicules AUTOMOBILES
• 29.32.92 Assemblage de parties et accessoires pour véhicules AUTOMOBILES, nca
• 29.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour véhicules AUTOMOBILES

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30.11Z Construction de navires et de structures flottantes

Comprend

• la construction de navires de commerce pour le transport des passagers et du fret tels que paquebots, bateaux de croisière, transbordeurs, cargos, pétroliers, méthaniers, chimiquiers, bateaux-citernes, etc.
• la construction de bateaux utilitaires tels que remorqueurs, dragues, etc.
• la construction de navires de guerre
• la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson
• la construction d'aéroglisseurs, à l'exception des aéroglisseurs de plaisance
• la construction de plates-formes de forage flottantes ou submersibles
• la construction de structures et d'engins flottants tels que docks flottants, pontons, caissons, coffres d'amarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc.
• la fabrication d'éléments pour la construction de navires et de structures flottantes
• la transformation, la reconstruction et l'équipement de navires et de structures flottantes

Ne comprend pas

• la construction de parties de bateaux autres que les parties qui constituent la coque :
• fabrication de voiles (cf. 13.92Z)
• fabrication d'hélices pour navires et bateaux (cf. 25.99B)
• fabrication d'ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B)
• fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z)
• la fabrication d'instruments d'aide à la navigation (cf. 26.51A)
• fabrication d'appareils d'éclairage pour navires et bateaux (cf. 27.40Z)
• fabrication de véhicules AUTOMOBILES amphibies (cf. 29.10Z)
• construction de bateaux de plaisance (cf. 30.12Z)
• fabrication de bateaux ou de radeaux gonflables récréatifs (cf. 30.12Z)
• les activités d'entretien et de réparation spécialisée de navires, bateaux et structures flottantes (cf. 33.15Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• l'aménagement intérieur des bateaux (cf. 43.3)

Produits associés

• 30.11.10 Bâtiments de guerre
• 30.11.21 Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers, transbordeurs de tous types
• 30.11.22 Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
• 30.11.23 Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes
• 30.11.24 Cargos secs
• 30.11.31 Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
• 30.11.32 Remorqueurs et pousseurs
• 30.11.33 Dragueurs, bateaux-phares, bateaux-grues, autres bateaux
• 30.11.40 Plates-formes de forage en mer
• 30.11.50 Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
• 30.11.91 Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
• 30.11.92 Equipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
• 30.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes

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30.99Z Fabrication d'autres équipements de transport nca

Comprend

• la fabrication de véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traïneaux, chariots pour achats, etc.
• la fabrication de véhicules à traction animale, à vocation récréative et professionnelle : sulkys, charrettes, corbillards, etc.

Ne comprend pas

• les chariots, même AUTOMOBILES, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes (cf. 28.22Z)
• la fabrication de remorques de tourisme (cf. 29.20Z)
• les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets (cf. 31.01Z)
• les activités d'entretien et de réparation des autres matériels de transport nca (cf. 33.17Z)

Produits associés

• 30.99.10 Autres matériels de transport nca
• 30.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels de transport nca

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33.12Z Réparation de machines et équipements mécaniques

Comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc.

Comprend

• la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'AUTOMOBILES
• la réparation et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires
• la réparation et l'entretien de machines hydrauliques
• la réparation d'articles de robinetterie
• la réparation d'organes mécaniques de transmission
• la réparation et l'entretien de fours industriels
• la réparation et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux
• la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses
• la réparation et l'entretien de photocopieuses
• la réparation de calculateurs, électroniques ou non
• la réparation de machines à écrire
• la réparation et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air
• la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques
• la réparation et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage
• la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage général
• la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé
• la réparation et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
• la réparation et l'entretien d'autres machines-outils
• la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles
• la réparation et l'entretien de machines agricoles et forestières
• la réparation et l'entretien de machines pour la métallurgie
• la réparation et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction
• la réparation et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac
• la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir
• la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie
• la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
• la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie
• la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage spécifique relevant de la division 28
• l'affëtage ou l'installation de lames et de scies pour machines
• la fourniture de services de réparation par soudure

Ne comprend pas

• la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z)
• la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z)
• la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B)
• la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)

Produits associés

• 33.12.11 Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, AUTOMOBILES et motocycles
• 33.12.12 Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
• 33.12.13 Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
• 33.12.14 Réparation et entretien de fours et brëleurs
• 33.12.15 Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
• 33.12.16 Réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
• 33.12.17 Réparation et entretien d'outillage manuel électrique
• 33.12.18 Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
• 33.12.19 Réparation et entretien d'autres machines d'usage général nca
• 33.12.21 Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
• 33.12.22 Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
• 33.12.23 Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
• 33.12.24 Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
• 33.12.25 Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire
• 33.12.26 Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
• 33.12.27 Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
• 33.12.28 Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.12.29 Réparation et entretien d'autres machines d'usage spécifique

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33.20D Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels

Comprend

• l'installation d'équipements d'irradiation médicale et électromédicaux
• l'installation et le montage d'instruments de mesure et de contrôle
• l'installation et le montage d'instruments de mesure du temps
• le montage de matériel photographique, cinématographique et optique professionnel
• l'installation de gros systèmes et ordinateurs similaires
• l'installation et le montage de matériel audio-visuel professionnel (radio, TV, appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image) et d'équipements de communication
• l'installation de tubes et tuyaux en matières plastiques ou en verre et de tuyauterie en matières plastiques ou en verre dans des établissements industriels
• l'installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
• l'installation et le montage de moteurs et autres machines et matériels électriques
• l'installation et le montage de matériel de distribution et de commande électrique
• le montage de matériels électriques pour moteurs, véhicules AUTOMOBILES et motocycles
• l'installation et le montage de matériels électriques divers
• l'installation d'abrasifs agglomérés
• l'installation d'instruments de musique
• l'installation de matériels de sport
• l'installation de billards, de baby-foot, de flippers et d'autres jeux de société et divertissement

Ne comprend pas

• l'installation d'ordinateurs personnels et de logiciels (cf. 62.09Z)

Produits associés

• 33.20.41 Installation de machines médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique
• 33.20.42 Installation d'équipements électroniques professionnels
• 33.20.50 Installation d'équipements électriques
• 33.20.70 Installation d'autres produits nca

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38.31Z Démantèlement d'épaves

Comprend

• le démantèlement d'épaves de tout type (AUTOMOBILES, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d'autres processus industriels spécifiques

Ne comprend pas

• la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'éliminer des déchets nocifs (cf. 38.22Z)
• le démontage d'AUTOMOBILES, de navires, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre, sans réel processus de transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.31.11 Démolition navale
• 38.31.12 Démantèlement d'épaves, autres que navires et structures flottantes

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45.11Z Commerce de voitures et de véhicules AUTOMOBILES légers

Comprend

• le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés :
• véhicules AUTOMOBILES pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu'ambulances, minibus, etc. ( 3,5 tonnes ou moins)
• le commerce de gros et de détail de véhicules AUTOMOBILES tout terrain, comme les jeeps (3,5 tonnes ou moins)

Ne comprend pas

• le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules AUTOMOBILES (cf. 45.3)
• la location de véhicules avec chauffeur (cf. 49.3)
• la location de véhicules sans chauffeur (cf. 77.11)

Produits associés

• 45.11.11 Commerce de gros de voitures particulières
• 45.11.12 Commerce de gros de voitures particulières spécialisées telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques )
• 45.11.21 Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin spécialisé
• 45.11.22 Commerce de détail de voitures particulières d'occasion en magasin spécialisé
• 45.11.23 Commerce de détail de voitures particulières spécialisées neuves telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain neufs ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin spécialisé
• 45.11.24 Commerce de détail de voitures particulières spécialisées d'occasion telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain d'occasion ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin spécialisé
• 45.11.31 Commerce de détail de voitures et de véhicules AUTOMOBILES légers sur Internet
• 45.11.39 Autre commerce de détail de voitures et de véhicules AUTOMOBILES légers nca
• 45.11.41 Services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules AUTOMOBILES légers sur Internet
• 45.11.49 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules AUTOMOBILES légers

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45.19Z Commerce d'autres véhicules AUTOMOBILES

Comprend

• le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés :
• camions, remorques et semi-remorques
• véhicules pour le camping tels que caravanes et autos-caravanes (camping-cars)
• le commerce de gros et de détail de véhicules AUTOMOBILES tout terrain (plus de 3,5 tonnes)

Ne comprend pas

• le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules AUTOMOBILES (cf. 45.3)
• la location de camions avec chauffeur (cf. 49.41C)
• la location de camions sans chauffeur (cf. 77.12Z)

Produits associés

• 45.19.11 Commerce de gros de véhicules utilitaires
• 45.19.12 Commerce de gros de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes
• 45.19.21 Commerce de détail de véhicules utilitaires en magasin spécialisé
• 45.19.22 Commerce de détail de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes en magasin spécialisé
• 45.19.31 Commerce de détail d'autres véhicules AUTOMOBILES sur Internet
• 45.19.39 Autre commerce de détail d'autres véhicules AUTOMOBILES nca
• 45.19.41 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules AUTOMOBILES sur Internet
• 45.19.49 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules AUTOMOBILES

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45.20A Entretien et réparation de véhicules AUTOMOBILES légers

Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.11Z.

Ne comprend pas

• les services de remorquage et d'assistance routière (cf. 52.21Z)

Produits associés

• 45.20.11 Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion des réparations concernant le système électrique, les pneumatiques et la carrosserie) de voitures et véhicules utilitaires légers
• 45.20.12 Réparation du système électrique de voitures et véhicules utilitaires légers
• 45.20.13 Réparation des pneumatiques, y compris réglage et équilibrage des roues, de voitures et véhicules utilitaires légers
• 45.20.14 Réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) de voitures et véhicules utilitaires légers
• 45.20.30 Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules AUTOMOBILES

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45.20B Entretien et réparation d'autres véhicules AUTOMOBILES

Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.19Z.

Ne comprend pas

• les services de remorquage et d'assistance routière (cf. 52.21Z)

Produits associés

• 45.20.21 Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion des réparations concernant le système électrique et la carrosserie) d'autres véhicules AUTOMOBILES
• 45.20.22 Réparation du système électrique d'autres véhicules AUTOMOBILES
• 45.20.23 Réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) d'autres véhicules AUTOMOBILES
• 45.20.30 Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules AUTOMOBILES

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45.31Z Commerce de gros d'équipements AUTOMOBILES

Comprend

• le commerce de gros d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicules AUTOMOBILES
• le commerce de gros de pneumatiques

Produits associés

• 45.31.11 Commerce de gros de pneumatiques et chambres à air en caoutchouc
• 45.31.12 Commerce de gros d'autres équipements AUTOMOBILES
• 45.31.20 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'équipements AUTOMOBILES

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45.32Z Commerce de détail d'équipements AUTOMOBILES

Comprend

• le commerce de détail d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicules AUTOMOBILES
• le commerce de détail de pneumatiques

Ne comprend pas

• le commerce de détail de carburants (cf. 47.30Z)

Produits associés

• 45.32.11 Commerce de détail de pneumatiques en magasin spécialisé
• 45.32.12 Commerce de détail d'autres équipements AUTOMOBILES en magasin spécialisé
• 45.32.21 Commerce de détail d'équipements AUTOMOBILES sur Internet
• 45.32.22 Commerce de détail d'équipements AUTOMOBILES par vente par correspondance
• 45.32.29 Autre commerce de détail d'équipements AUTOMOBILES nca

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46.14Z Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions

Comprend

• les activités des intermédiaires du commerce de machines, y compris machines de bureau et ordinateurs, équipements industriels, navires et avions

Ne comprend pas

• les activités des intermédiaires du commerce de véhicules AUTOMOBILES (cf. 45.1)
• les maisons de vente aux enchères en gros de véhicules AUTOMOBILES (cf. 45.1)
• le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
• le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)

Produits associés

• 46.14.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d'autres équipements de bureau
• 46.14.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport nca
• 46.14.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements industriels nca

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46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Comprend

• le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules AUTOMOBILES, les cycles et les motocycles
• le commerce de gros de robots pour chaïnes de montage
• le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
• le commerce de gros d'autres machines et équipements utilisés dans l'industrie
• le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
• le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission
• le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
• le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique
• le commerce de gros à destination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air

Ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules AUTOMOBILES, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
• le commerce de gros de pièces de véhicules AUTOMOBILES (cf. 45.31Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de machines et d'équipement pour l'extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)

Produits associés

• 46.69.11 Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules AUTOMOBILES, motocycles et cycles
• 46.69.12 Commerce de gros de fournitures industrielles
• 46.69.13 Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
• 46.69.14 Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
• 46.69.16 Commerce de gros d'armes et de munitions
• 46.69.19 Commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général et spécifique

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46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris

Comprend

• le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de matériaux de récupération, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les AUTOMOBILES afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. De plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle

Ne comprend pas

• l'enlèvement des déchets ménagers et industriels (cf. 38.1)
• le traitement des déchets non à des fins de réutilisation dans un processus de fabrication industrielle mais d'élimination (cf. 38.2)
• la récupération de déchets, de débris et d'autres articles sous la forme de matières premières secondaires si une réelle transformation est requise (les matières premières secondaires résultantes sont propres à une utilisation directe dans un processus de fabrication industrielle et ne sont pas un produit fini) (cf. 38.3)
• le démantèlement d'AUTOMOBILES, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de matériaux (cf. 38.31Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• le déchiquetage de véhicules par un procédé mécanique (cf. 38.32Z)
• le commerce de détail de biens d'occasion (cf. 47.79Z)

Produits associés

• 46.77.10 Commerce de gros de déchets et débris

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47.11B Commerce d'alimentation générale

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 120 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants AUTOMOBILES
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.11C Supérettes

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente comprise entre 120 et 400 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants AUTOMOBILES
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.11D Supermarchés

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants AUTOMOBILES
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.11E Magasins multi-commerces

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants AUTOMOBILES
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.11F Hypermarchés

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants AUTOMOBILES
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.19A Grands magasins

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants AUTOMOBILES
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.19B Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

Comprend

• le commerce de détail non-spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 2500 m²
• les sex-shop

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants AUTOMOBILES
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.30Z Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé

Comprend

• le commerce de détail de carburants pour véhicules AUTOMOBILES et motocycles
• le commerce de détail de lubrifiants et de produits de refroidissement pour véhicules AUTOMOBILES

Ne comprend pas

• le commerce de gros de carburants (cf. 46.71Z)
• le commerce de détail de gaz de pétrole liquéfié pour la cuisine ou le chauffage (cf. 47.78B)

Produits associés

• 47.00.81 Commerce de détail de carburants AUTOMOBILES

---

47.78B Commerces de détail de charbons et combustibles

Comprend

• le commerce de détail de mazout, de gaz en bonbonnes, de charbon et de bois pour usages domestiques

Ne comprend pas

• le commerce de détail de carburant pour véhicules AUTOMOBILES (cf. 47.30Z)

Produits associés

• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois

---

47.79Z Commerce de détail de biens d'occasion en magasin

Comprend

• le commerce de détail de livres d'occasion
• le commerce de détail d'autres biens d'occasion
• le commerce de détail d'antiquités
• les activités des centres de vente aux enchères (commerce de détail)

Ne comprend pas

• le commerce de détail de véhicules AUTOMOBILES d'occasion (cf. 45.1)
• la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères (commerce de détail) (cf. 47.91 et 47.99)
• les activités de prêteurs sur gage (cf. 64.92Z)

Produits associés

• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.89Z Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Comprend

• les autres commerces de détail sur éventaires et marchés :
• tapis et moquettes
• livres
• jeux et jouets
• appareils ménagers et produits électroniques grand public
• enregistrements musicaux et vidéo

Produits associés

• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants AUTOMOBILES
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.91A Vente à distance sur catalogue général

Comprend

• le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
• le commerce de détail de tous types de produits par Internet
• la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
• les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de véhicules AUTOMOBILES et de pièces et d'accessoires de véhicules AUTOMOBILES par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants AUTOMOBILES
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.91B Vente à distance sur catalogue spécialisé

Comprend

• le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance
• le commerce de détail spécialisé de produits par Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de véhicules AUTOMOBILES et de pièces et d'accessoires de véhicules AUTOMOBILES par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants AUTOMOBILES
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.99A Vente à domicile

Comprend

• le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
• vente directe ou démarcheurs, etc.
• la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants AUTOMOBILES
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.99B Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés nca

Comprend

• le commerce de détail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
• par distributeurs automatiques, etc.
• les autres activités de vente aux enchères hors magasin (détail, à l'exception d'Internet)
• le commerce de détail (hors magasin) par des intermédiaires du commerce

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants AUTOMOBILES
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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52.10B Entreposage et stockage non frigorifique

Comprend

• l'exploitation pour compte de tiers d'installations d'entreposage non frigorifique ou de lieux de stockage (entrepôts, silos, réservoirs, hangars,etc.), y compris à caractère industriel ou agricole
• l'entreposage d'archives pour compte de tiers

Ne comprend pas

• les installations de stationnement pour véhicules AUTOMOBILES (cf. 52.21Z)
• les installations d'entreposage en libre-service (cf. 68.20B)
• la location d'espaces libres (cf. 68.20B)

Produits associés

• 52.10.12 Entreposage en vrac de liquides et de gaz
• 52.10.13 Entreposage en silo
• 52.10.19 Autres services d'entreposage et de stockage

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52.21Z Services auxiliaires des transports terrestres

Comprend

• les activités liées au transport terrestre de personnes, d'animaux ou de fret :
• l'exploitation de terminaux tels que gares ferroviaires, gares routières, terminaux de manutention de fret
• l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire
• l'exploitation à péage d'autoroutes et ouvrages d'art
• l'exploitation d'aires de stationnement, de parcs à voitures ou à vélos, d'entreposage de caravanes durant l'hiver
• les services de poussage ou de remorquage ferroviaire
• les services de remorquage et d'assistance routière
• la liquéfaction du gaz en vue de son transport, hors du site d'extraction

Ne comprend pas

• la réparation d'AUTOMOBILES (cf. 45)
• la manutention du fret (cf. 52.24)

Produits associés

• 52.21.11 Services de poussage ou de remorquage ferroviaire
• 52.21.19 Autres services annexes des transports ferroviaires
• 52.21.21 Services des gares routières de voyageurs
• 52.21.22 Services donnant lieu à des péages autoroutiers
• 52.21.23 Services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d'art
• 52.21.24 Services des parcs de stationnement
• 52.21.25 Services de remorquage de véhicules privés et commerciaux
• 52.21.29 Autres services annexes des transports routiers
• 52.21.30 Services annexes des transports par conduites

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  65.12Z Autres assurances

  Comprend

  • la fourniture de services d'assurance autres que sur la vie :
  • assurance accident et incendie
  • assurance maladie
  • assurance voyages
  • assurance biens
  • assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports
  • assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile

  Produits associés

  • 65.12.11 Assurance accidents
  • 65.12.12 Assurance maladie
  • 65.12.21 Assurance de véhicules AUTOMOBILES, responsabilité civile
  • 65.12.29 Autres services d'assurance de véhicules AUTOMOBILES
  • 65.12.31 Assurance du matériel ferroviaire roulant
  • 65.12.32 Assurance responsabilité civile du transporteur aérien
  • 65.12.33 Autres services d'assurance liés aux avions
  • 65.12.34 Assurance responsabilité civile du transporteur par bateaux
  • 65.12.35 Autres services d'assurance liés aux bateaux
  • 65.12.36 Assurance du fret
  • 65.12.41 Assurance incendie
  • 65.12.49 Autres services d'assurance dommages
  • 65.12.50 Assurance responsabilité civile générale
  • 65.12.61 Assurance crédit
  • 65.12.62 Assurance caution
  • 65.12.71 Assurance voyages et assistance
  • 65.12.72 Assurance protection juridique
  • 65.12.73 Assurance contre les pertes financières diverses
  • 65.12.90 Autres services d'assurances non-vie

    ---

    71.20A Contrôle technique automobile

    Comprend

    • le contrôle périodique de tous types de véhicules AUTOMOBILES avec la délivrance d'un certificat

    Ne comprend pas

    • la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
    • l'expertise des dommages pour le compte des compagnies d'assurance (cf. 66.21Z)

    Produits associés

    • 71.20.14 Services d'inspection technique des véhicules de transport routier

    ---

    71.20B Analyses, essais et inspections techniques

    Comprend

    • la réalisation d'analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits :
    • essais acoustiques et de vibration
    • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc.
    • activités d'analyse dans le domaine de l'hygiène alimentaire, y compris l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire
    • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc.
    • essais de qualification et de fiabilité
    • essais de performance de machines complètes : moteurs, AUTOMOBILES, équipements électroniques, etc.
    • contrôle radiographique des soudures et des joints
    • analyse de défaillance
    • contrôle et mesure d'indicateurs environnementaux : pollution de l'air et de l'eau, etc.
    • la certification de produits, y compris de biens de consommation, d'aéronefs, de conteneurs sous pression, d'installations nucléaires, etc.
    • les essais à l'aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
    • les services des laboratoires de police

    Ne comprend pas

    • les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
    • l'imagerie diagnostique, les tests et l'analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf 86)

    Produits associés

    • 71.20.11 Essais et analyses de composition et de pureté
    • 71.20.12 Essais et analyses de propriétés physiques
    • 71.20.13 Essais et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés
    • 71.20.19 Autres essais et analyses techniques

    ---

    74.90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

    Comprend

    • l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
    • le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
    • les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
    • la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
    • les activités concernant les prévisions météorologiques
    • les services de conseil en sécurité
    • les services de conseil en agronomie
    • les services de conseil en environnement
    • les autres services de conseil technique
    • les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
    • les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

    Ne comprend pas

    • le commerce de gros de véhicules AUTOMOBILES d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
    • les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
    • les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
    • les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
    • les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
    • les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
    • les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
    • la conception de machines et le design industriel (cf.71.12B, 74.10Z)
    • l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
    • les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
    • la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
    • les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
    • l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
    • les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
    • l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
    • le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)

    Produits associés

    • 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
    • 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
    • 74.90.13 Services de conseil en environnement
    • 74.90.14 Services de prévisions météorologiques
    • 74.90.15 Services de conseil en sécurité
    • 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
    • 74.90.20 Autres services professionnels, techniques et commerciaux nca

    ---

    77.11A Location de courte durée de voitures et de véhicules AUTOMOBILES légers

    Comprend

    • la location et la location-bail de courte durée de voitures particulières et autres véhicules AUTOMOBILES légers sans chauffeur (3,5 tonnes ou moins)

    Ne comprend pas

    • la location ou la location-bail de courte durée de voitures ou de véhicules AUTOMOBILES légers avec chauffeur (cf. 49.39A et 49.39B)

    Produits associés

    • 77.11.10 Location et location-bail de voitures et véhicules AUTOMOBILES légers

    ---

    77.11B Location de longue durée de voitures et de véhicules AUTOMOBILES légers

    Comprend

    • la location et la location-bail de longue durée de voitures particulières et autres véhicules AUTOMOBILES légers sans chauffeur (3,5 tonnes ou moins)

    Ne comprend pas

    • la location ou la location-bail de longue durée de voitures ou de véhicules AUTOMOBILES légers avec chauffeur (cf. 49.39A et 49.39B)

    Produits associés

    • 77.11.10 Location et location-bail de voitures et véhicules AUTOMOBILES légers

    ---

    77.12Z Location et location-bail de camions

    Comprend

    • la location et la location-bail des types de véhicules suivants :
    • camions, remorques utilitaires et véhicules AUTOMOBILES lourds (plus de 3,5 tonnes)
    • véhicules de loisirs

    Ne comprend pas

    • la location ou la location-bail de véhicules utilitaires lourds ou de camions avec chauffeur (cf. 49.41C)
    • la location de cycles (cf. 77.21Z)
    • la location de motocycles (cf. 77.39Z)
    • la location de caravanes et auto-caravanes (cf. 77.39Z)
    • la location de wagons (cf. 77.39Z)
    • la location de conteneurs (cf. 77.39Z)

    Produits associés

    • 77.12.11 Location et location-bail de véhicules pour transport de marchandises, sans chauffeur
    • 77.12.19 Location et location-bail d'autres matériels de transport terrestre, sans chauffeur

    ---

    77.39Z Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca

    Comprend

    • la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises :
    • moteurs et turbines
    • machines-outils
    • équipement pour exploitation minière et pétrolière. matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel
    • équipement pour la production cinématographique
    • matériels de mesure et de contrôle
    • autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
    • la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules AUTOMOBILES), sans chauffeur :
    • motocycles, caravanes et autos-caravanes ("camping-cars"), etc.
    • véhicules de chemin de fer
    • la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
    • la location d'animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
    • la location de conteneurs
    • la location de palettes

    Ne comprend pas

    • la location de cycles (cf. 77.21Z)
    • la location de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
    • la location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil (cf. 77.32Z)
    • la location de machines et équipements de bureau, y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z)

    Produits associés

    • 77.39.11 Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
    • 77.39.12 Location et location-bail de conteneurs
    • 77.39.13 Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
    • 77.39.14 Location et location-bail d'équipements de télécommunications
    • 77.39.19 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens nca, sans opérateur

    ---

    81.29B Autres activités de nettoyage nca

    Comprend

    • les activités de nettoyage et d'entretien des piscines
    • le nettoyage des trains, des autobus, des avions, etc.
    • le nettoyage de l'intérieur de citernes de transport par route ou par mer
    • le nettoyage de bouteilles
    • le balayage des chaussées et le déblaiement de la neige et de la glace (travaux de voirie)
    • les autres activités de nettoyage nca

    Ne comprend pas

    • le nettoyage des véhicules AUTOMOBILES et les stations de lavage (cf. 45.20A, 45.20B)

    Produits associés

    • 81.29.12 Services de balayage et de déneigement
    • 81.29.13 Autres services d'hygiène
    • 81.29.19 Autres services de nettoyage nca

    ---

    Réalisez Votre Devis Expert Comptable pour

  • véhicules de chemin de fer
  • la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
  • la location d'animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
  • la location de conteneurs
  • la location de palettes

  Ne comprend pas

  • la location de cycles (cf. 77.21Z)
  • la location de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
  • la location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil (cf. 77.32Z)
  • la location de machines et équipements de bureau, y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z)

  Produits associés

  • 77.39.11 Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
  • 77.39.12 Location et location-bail de conteneurs
  • 77.39.13 Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
  • 77.39.14 Location et location-bail d'équipements de télécommunications
  • 77.39.19 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens nca, sans opérateur

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  81.29B Autres activités de nettoyage nca

  Comprend

  • les activités de nettoyage et d'entretien des piscines
  • le nettoyage des trains, des autobus, des avions, etc.
  • le nettoyage de l'intérieur de citernes de transport par route ou par mer
  • le nettoyage de bouteilles
  • le balayage des chaussées et le déblaiement de la neige et de la glace (travaux de voirie)
  • les autres activités de nettoyage nca

  Ne comprend pas

  • le nettoyage des véhicules AUTOMOBILES et les stations de lavage (cf. 45.20A, 45.20B)

  Produits associés

  • 81.29.12 Services de balayage et de déneigement
  • 81.29.13 Autres services d'hygiène
  • 81.29.19 Autres services de nettoyage nca

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  ">Devis d'Honoraires Comptable
  Liste Codes NACE

internet, naf agent comlmercial, 2072 k telecharger, code ape 4339z, 748b, code ape agence de voyages, 8122z existe il une convention collective, logiciel de facturation gratuit honoraires, ape production d'electricite, code naf 9329z et conventions collectives, convention naf 6202a, paumelle semi remorque, opération faites en commun, code 8559b, code ape 930n, vesion d evaluation de quadratus, convention collective 8730a gratuite, tableau de comptabilité, code ape gite touristique, code ape 4645z, code ape 9002z, tableau de suivi de déclaration fiscale, code ape acueil de jeunes enfants, scannage des factures achats organisation, convention collective code ape 9609z, vente de machines forestières, modele facture paysagiste, activité 9511z, définition credit de mobilisation de créance commerciale, autres services de réservation et activités connexes, exemple facture mécanique, transitoires compta, code ape pour activité de conseil en management, nace ape, code naf 4520 a, convention collective commerce d'électricité, reproductions d'armes de cinema, convention collective 8891a, tva sur creances irrecouvrables, conventions collectives ape 3530z, ape 4531z, convention collective fabrication de moteurs, ape 524x, parquets assemblés, cc code ape 4520a, télécharger logiciel comptabilité saari gratuit, , expert, compta, expertise, comptabilité, experts comptables